réglementation
 Marquage CE
   Basse Tension
   Machines
   Produits de Construction
   CEM
   Dispositifs médicaux
 environnement
   emballages
   ROHS-DEEE
   EMAS
   REACH
 douanes/pays tiers
   origine
   Made in
 contrats
   garantie
 produits
   sécurité des produits
   reconnaissance mutuelle
   harmonisation technique
   notifications préalables
   responsabilité
 aides financières
 Innovation -R&D
   7eme PCRD
   eureka
   aide au partenariat techno
   fonds structurels
    EUROSTARS
 Environnement
   life +
   7eme PCRD
   fonds structurels
 mobilité des personnes
   Leonardo
   VIE
   bourses Marie Curie
 Export - Pays tiers
   VIE
   aides salons
   programmes pays tiers
 Investissements - FEDER
    fonds structurels
   Prêts européens
 UE-Suisse
 Formation - FSE
   FSE 2007-2013
 aspects règlementaires
   définition de la PME
   encadrements des aides
 TIC
   fonds structurels
   7eme PCRD
 partenariats
 rencontres d'affaires
 opportunités d'affaires
   consulter les offres
   déposer une annonce
 ressources humaines
 détachement
 VIE
 approche pays
 foires et salons
 culture d'affaires
 profils pays
 innovation/technologie
 Ecole de l'Innovation
 rencontres techno
   micronora
 cordis
 entreprendre en Europe
 l'UE et les PME
 stratégies UE
 outils PME
   solvit
   défendre ses droits
   le lobbying
 UE : mode d'emploi
 Qui sommes nous ?
 Annuaire
 Nous écrire
 Moteur de recherche
 
 Agenda
 Actualités
Vous êtes ici :
Mentions légales

mentions légales


Le site B2europe Franche-Comté est une publication de la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie de Franche-Comté
 
Editeur : 

Chambre Régionale de Commerce et d’industrie de Franche-Comté
CRCI – Valparc – ZAC Valentin
25043 Besançon cedex
Réprésentant légal : Vincent MARTIN – Directeur général de la CRCI Franche Comté
Responsable éditorial : M. Jean Michel CHAUVIN
Contact : eic@franche-comte.cci.fr
  • Informatique et libertés
Conformément aux différents textes en vigueur relatifs à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (notamment  la loi n°78-17 du 06 janvier 1978), le sites Web B2europe Franche-Comté a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

En vertu des articles 26 et 36 de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations qui vous concernent. Pour cela, nous vous invitons à prendre contact avec nos services. Les données collectées par le biais de ces sites (messagerie) se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées aux administrateurs du site afin de nous nous permettre d’accèder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.
  • Liens
L’Euro info Centre Franche comté  ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations...) des sites vers lesquels ses liens renvoient. L’Euro Info Centre Franche-Comté dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l’Euro info Centre Franche-Comté ou les partenaires du projet B2europe franche-Comté cautionnent ces sites ou qu’ils en approuvent le contenu.

  • Conditions d’utilisation
Sont autorisés, sans accord express préalable :
  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source.
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur
Dans les autres cas, et notamment :
  • si vous souhaitez afficher le logo b2europe franche-comté ;
  • si le contenu du site doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames);
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.B2europe-franche-comte.com n’est pas gratuit ;
vous devez demander l’autorisation expresse de la CRCI Franche-Comté.

Dans tous les cas, la CRCI se réserve le droit de demander le retrait d’une citation ou la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts.

Est interdite, sans autorisation préalable, la reproduction électronique allant au delà de l’usage strictement personnel et privé et quel qu’en soit le support (papier, cédérom, Internet, Intranet, réseau d’entreprise, etc.). 

  • Exploitation des informations contenues sur le site

    Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. L’Euro Info Centre Franche-Comté ne peut être tenu pour responsable de l’interprétation qui pourrait être faite des informations contenues sur ce site.
Pour toute anomalie, erreur ou omission constatée sur le site, veuillez contacter les administrateurs du site à l’adresse suivante : eic@franche-comte.cci.f


 
Crédits | mentions légales | vt-design - juin2005